Tax Refund Desk

Transmissions rejetées

Déclaration de revenus rejetée : ce que cela signifie et comment la transmettre de nouveau

Ce guide est traduit de l'anglais. Les chiffres et les dates correspondent à l'original anglais. Lire en anglais

Réponse courte

Une déclaration de revenus rejetée par l'IRS (le fisc fédéral américain) n'a pas été produite et n'est pas en traitement; aucun remboursement n'est donc encore en route. La correction porte habituellement sur un seul champ, comme l'AGI de l'an dernier ou un IP PIN. Corrigez-le et transmettez de nouveau la même déclaration; une déclaration rejetée au plus tard à la date limite reste dans les délais si la version corrigée est transmise de nouveau dans les 5 jours civils qui suivent.

01Produite après un rejet?
Non; seule une déclaration acceptée est produite
02Calcul du délai de remboursement
Commence avec la déclaration acceptée, et non avec la déclaration rejetée
03La plupart des remboursements en transmission électronique (après acceptation)
En moins de 21 jours
04Remboursements des déclarations postées
6 semaines ou plus
05Marge pour produire à temps
5 jours civils après la date d'échéance pour corriger et transmettre de nouveau

Déclaration de revenus rejetée : qu'est-ce que cela signifie?

Lorsque votre déclaration de revenus est rejetée, le système de transmission électronique de l'IRS a refusé de la recevoir parce qu'un élément a échoué à un contrôle automatisé. Rien n'a été cotisé, examiné ni remboursé. L'IRS traite l'envoi comme s'il n'était jamais arrivé, et c'est pourquoi la Publication 1345 demande aux fournisseurs de transmission électronique d'informer les contribuables que leur déclaration n'a pas été produite.

Cela semble inquiétant, mais c'est le résultat le moins grave qu'un système de l'IRS puisse vous donner. Un rejet n'entraîne aucune pénalité, aucune note à votre dossier et aucune lettre à laquelle répondre. Vous recevez un code de rejet, vous corrigez l'élément qu'il désigne et vous transmettez de nouveau la déclaration.

Déclaration rejetée ou acceptée : quelle est la différence?

Une déclaration rejetée a échoué aux contrôles d'entrée et n'a jamais été produite. Une déclaration acceptée a passé ces contrôles et attend maintenant son traitement, étape où l'IRS commence à comparer vos revenus, votre retenue d'impôt et vos crédits avec ses dossiers. L'acceptation ne garantit toujours pas le montant du remboursement; notre page sur ce que signifie une déclaration acceptée explique ce qui se passe ensuite.

Déclaration rejetée ou acceptée
Déclaration rejetée ou acceptée

Un signe concret : l'outil Where's My Refund de l'IRS affiche des renseignements environ 24 heures après la transmission et l'acceptation d'une déclaration de l'année en cours. Pour une déclaration rejetée, il n'a rien à afficher, car aucune déclaration n'est au dossier.

Pourquoi ma déclaration de revenus a-t-elle été rejetée?

Presque tous les rejets de particuliers entrent dans l'un de quatre groupes. Le code de votre message de rejet vous indique lequel, et la liste des codes de rejet de l'IRS donne le sens exact de chacun.

Les quatre principales raisons pour lesquelles l'IRS rejette une déclaration de revenus
RaisonCodes habituelsCe qui n'a pas fonctionné
Échec du contrôle de signatureIND-031-04, IND-032-04L'AGI ou le NIP à cinq chiffres de l'an dernier ne correspondait pas aux dossiers de l'IRS
Problème d'IP PININD-181-01, IND-183-01, IND-996Un Identity Protection PIN (NIP de protection de l'identité) était requis et était absent, périmé ou mal saisi
SSN déjà utiliséIND-507-01, IND-517-02Le numéro d'une personne à charge figure déjà sur une autre déclaration cette année
Formulaire manquantF8962-070Un formulaire requis, comme le formulaire 8962 pour une assurance du Marketplace, n'était pas joint

Le premier groupe est le plus fréquent, car il dépend d'un chiffre dont il faut se souvenir depuis un an. Si votre code mentionne l'AGI de l'année précédente, le guide sur la non-concordance de l'AGI couvre les cas qui piègent les gens, comme un changement de situation de famille aux fins de l'impôt ou une déclaration modifiée. Si votre code mentionne le formulaire 8962, consultez le code de rejet F8962-070.

Si ma déclaration a été rejetée, puis-je recommencer à zéro?

Vous le pouvez, mais c'est rarement nécessaire. La déclaration rejetée n'est pas au dossier; il n'y a donc rien à annuler ni à modifier, et une nouvelle déclaration se heurterait au même contrôle. Ouvrir la déclaration enregistrée, corriger le champ signalé et la transmettre de nouveau est plus rapide et évite de nouvelles fautes de frappe.

Recommencer n'a de sens que dans quelques situations : vous vous rendez compte que la déclaration elle-même comportait des erreurs à plusieurs endroits, vous voulez changer de mode de production ou vous décidez de poster une déclaration papier. Quel que soit votre choix, ne produisez pas de formulaire 1040-X. Une déclaration modifiée sert uniquement pour une déclaration que l'IRS a déjà acceptée.

Comment corriger et transmettre de nouveau une déclaration rejetée

  1. Notez le code de rejet exact et la date du rejet indiqués dans le message reçu.
  2. Cherchez le code et notez à qui appartiennent les données refusées : vous, votre conjoint ou une personne à charge.
  3. Trouvez la bonne valeur dans un document officiel : votre déclaration de 2025 produite, votre compte en ligne de l'IRS, votre IP PIN ou les cartes de sécurité sociale.
  4. Corrigez ce champ et relisez une dernière fois le reste de la déclaration.
  5. Si vous avez programmé un paiement électronique avec la déclaration, vérifiez que la date du paiement n'est pas passée.
  6. Transmettez de nouveau et surveillez le message d'acceptation, puis conservez-le avec vos documents fiscaux.
  7. Renvoyez votre déclaration d'État une fois la déclaration fédérale acceptée si elle était liée à la production fédérale.
Du rejet à l'acceptation
Du rejet à l'acceptation

Si le même code revient après que vous avez vérifié les données avec un document officiel, cessez de les saisir de nouveau. Utilisez un IP PIN, qui remplace le contrôle de l'AGI de l'année précédente, ou imprimez et postez la déclaration.

Un rejet a-t-il un effet sur mon remboursement?

Un rejet ne retarde votre remboursement que du temps pendant lequel la déclaration reste non produite. Selon l'IRS, la plupart des remboursements de déclarations transmises électroniquement sont émis en moins de 21 jours, et en pratique ce délai se calcule à partir de la version acceptée. Un rejet corrigé le jour même coûte une journée; un rejet laissé en suspens deux semaines coûte deux semaines. Notre calendrier du remboursement après l'acceptation indique à quoi vous attendre une fois la déclaration acceptée.

Voici un exemple concret. Vous transmettez votre déclaration le 10 février et elle est rejetée le 11 février pour un AGI erroné. Vous la corrigez et elle est acceptée le 13 février. En comptant 21 jours à partir du 13 février, la date probable du remboursement tombe vers le 6 mars, en supposant qu'il n'y a ni retenue liée à l'EITC ou à l'ACTC ni examen.

Passer au papier coûte plus cher en temps. Selon l'IRS, les remboursements des déclarations postées prennent 6 semaines ou plus à compter de leur réception. Choisissez le papier seulement lorsque la transmission électronique est vraiment bloquée, par exemple lorsque quelqu'un a déjà demandé votre personne à charge et que vous ne pouvez pas obtenir d'IP PIN.

Que faire si la date limite est déjà passée?

Si vous avez envoyé la déclaration pour la première fois au plus tard à la date d'échéance, vous avez une marge. La Publication 1345 la considère comme produite à temps si la transmission corrigée est envoyée au plus tard le cinquième jour civil suivant la date d'échéance, ou si une déclaration papier est postée au plus tard à la date d'échéance ou dans les 10 jours civils suivant l'avis de rejet, selon la date la plus tardive. Les détails se trouvent sur notre page sur le délai de grâce.

Si l'IRS vous doit un remboursement, produire en retard n'entraîne aucune pénalité pour production tardive, et l'IRS accorde généralement trois ans à compter de la date d'échéance pour demander un remboursement sur une déclaration initiale. Une déclaration qui reste rejetée après avril donne quand même lieu à un remboursement une fois acceptée.

Étape par étape

  1. Lire le code de rejet

    Notez le code complet et à qui appartiennent les renseignements refusés.

  2. Obtenir la bonne valeur

    Utilisez un document officiel comme la déclaration produite l'an dernier, votre compte en ligne de l'IRS ou votre IP PIN.

  3. Corriger et transmettre de nouveau

    Corrigez le champ signalé et renvoyez la même déclaration plutôt que de recommencer à zéro.

  4. Confirmer l'acceptation

    Conservez le message d'acceptation et renvoyez toute déclaration d'État liée.

Questions fréquentes

Combien de temps l'IRS prend-il pour rejeter une déclaration?

Les rejets sont automatisés et arrivent habituellement dans un délai d'un jour ou deux après la transmission. Si vous n'avez rien reçu après 48 heures, vérifiez l'état dans l'outil que vous avez utilisé pour produire avant de supposer que la déclaration a été acceptée.

Une déclaration rejetée peut-elle me causer des problèmes avec l'IRS?

Non. Un rejet n'est ni une pénalité, ni une vérification fiscale, ni une constatation de faute. La déclaration n'a tout simplement pas été produite, et on s'attend à ce que vous la corrigiez et la renvoyiez.

Une déclaration peut-elle être rejetée après avoir été acceptée?

Non. Une fois acceptée, une déclaration ne peut plus être rejetée. Les problèmes ultérieurs se manifestent plutôt par des lettres, des avis ou des retenues de remboursement, comme une lettre de vérification d'identité ou un avis d'erreur de calcul CP12.

Dois-je produire un formulaire 1040-X si ma déclaration a été rejetée?

Non. Le formulaire 1040-X modifie une déclaration que l'IRS a déjà acceptée. Une déclaration rejetée n'a jamais été produite; vous corrigez donc plutôt la déclaration initiale et la transmettez de nouveau.

Pourquoi ma déclaration a-t-elle été rejetée deux fois?

Habituellement, le même champ est encore erroné, ou un deuxième problème était caché derrière le premier. Lisez attentivement le nouveau code; s'il est identique au premier et que vos données sont vérifiées, utilisez un IP PIN ou produisez sur papier.

Une déclaration fédérale rejetée a-t-elle un effet sur mon remboursement d'État?

Oui, si la déclaration d'État a été envoyée liée à la déclaration fédérale. L'IRS refuse l'envoi d'État lié lorsqu'il n'y a pas de déclaration fédérale acceptée; renvoyez donc la déclaration d'État une fois la déclaration fédérale acceptée.

Sources

  1. Publication 1345, Handbook for Authorized IRS e-file Providers (Rev. 12-2025) irs.gov
  2. Business rule IND-031-04 irs.gov
  3. Where's My Refund irs.gov
  4. Tax Topic 152, Refund information irs.gov
  5. File an amended return irs.gov

Nous vérifions les chiffres auprès de ces pages officielles. Les règles changent; confirmez auprès de l'organisme tout ce qui touche une date limite ou un paiement avant d'agir.

Dites-nous ce qui s'est passé

Décrivez votre situation et notre équipe éditoriale s'en servira pour améliorer ce guide. Si vous laissez votre adresse courriel, nous pourrions vous répondre en vous indiquant la bonne page ou la bonne personne-ressource officielle. Nous ne communiquons jamais vos coordonnées.

N'indiquez pas votre SSN, votre NAS, vos numéros de compte ni vos mots de passe.